villes et villages fleuris Commune fleurie

Commissions

Commission communale des impôts directs

Commission chargée du classement des propriétés bâties et non bâties sur le territoire communal dans les différentes catégories cadastrales. Ce classement permet au centre des impôts de calculer la valeur et le taux d’imposition des biens.

Composition

  • 6 commissaires titulaires
  • 6 commissaires suppléants

Le Conseil Municipal doit proposer 12 noms pour les titulaires et 12 pour les suppléants. Le Préfet choisi les membres (titulaires et suppléants) dans cette liste. Les membres proposés doivent être contribuables de la commune âgés d’au moins 25 ans. L’un d’eux doit être domicilié hors de la commune, l’un d’eux doit être propriétaire de terrain boisé.

Président : M. René BAZIN

Délégués titulaires :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Jean-Claude BRINGARD
  • M. Gérard GUYON
  • M. Nicolas IRENEE
  • Mme Véronique PARRENIN
  • M Jean-Marie WALTER

Délégués suppléants :

  • M. Bernard DIDIER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Alain HUMBERT
  • M. Eric JAY
  • M. Claude PREVOT
  • M. Didier TOUSSAINT

Commission Intercommunale des impôts directs

Commission chargée de désigner des locaux types à retenir pour l’évaluation par comparaison des locaux commerciaux et biens divers assimilés et de donner un avis sur les évaluations foncières de ces mêmes biens proposées par l’administration fiscale.

Composition

  • 2 commissaires titulaires
  • 2 commissaires suppléants

Le Conseil Municipal doit proposer 2 noms pour les titulaires et 2 pour les suppléants. Le Préfet choisi les membres (titulaires et suppléants) dans cette liste. Les membres proposés doivent être contribuables de la commune âgés d’au moins 25 ans. L’un d’eux doit être domicilié hors de la commune.

Président : M. René BAZIN

Délégués titulaires :

  • Mme Annie ISBLED
  • M. Jacques PETITJEAN

Délégués suppléants :

  • M. Laurent GOTTI
  • Mme Marie-Ange MANIER

Comité consultatif travaux de voirie et bâtiment

Prévision des travaux
Gestion des chantiers et des aires de jeux

Composition

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • M. Nicolas IRENEE
  • M. Michel KROMER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON

Société Civile :

  • M. Gérard GUYON
  • M. Pierre-Olivier TOUSSAINT

Comité consultatif forêts

Travail en relation avec l’ONF.
Gestion de la vente de bois annuelle aux particuliers

Composition

Président : M. René BAZIN

Délégués :
Membres du Conseil Municipal :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Nicolas IRENEE
  • Mme Annie ISBLED
  • M. Michel KROMER
  • Mme Chantal PHILIPPON

Membres extérieurs :

  • M. Eric JAY
  • M. Joël LOTH
  • M. Laurent MONNIER
  • M. Jean-Marie WALTER
  • M. Pierre-Olivier TOUSSAINT

Comité consultatif Conseil Municipal Enfants
Groupe de pilotage

Gestion des dossiers du Conseil Municipal Enfants
Encadrement des sorties
Bourse aux jouets
Parrainage des enfants burkinabés
Confection des cartes pour les colis des personnes âgées

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Elisabeth BAHY
  • M. Alain FESSLER
  • Mme Martine HAMELIN
  • Mme Chantal PHILIPPON

Membres extérieurs :

  • M. Tristan GAVANESCH
  • Mme Noëlle OUTHIER
  • M. Alain HUMBERT

Commission Bulletin et Communication

Rédaction, confection et distribution du bulletin communal

6 délégués

Composition

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • M. Alain FESSLER
  • Mme Martine HAMELIN
  • Mme Annie ISBLED
  • Mme Marie-Ange MANIER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON
  • Mme Sandra SANNER

Membres extérieurs :

  • M. Pierre-Olivier TOUSSAINT

Comité Vergers, Apiculture, Jus de Pommes

Délégués :

  • Mme Elisabeth BAHY
  • M. René BAZIN
  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • Mme Martine HAMELIN
  • M. Nicolas IRENEE
  • Mme Annie ISBLED
  • M. Michel KROMER
  • Mme Chantal PHILIPPON

Membres extérieurs :

  • M. Carlos HAMELIN
  • M. Joël LOTH
  • M. Gérard GUYON
  • Mme Gabrielle GENOT

Commission d’Appel d’Offres

Président : M. René BAZIN

Délégués titulaires :

  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Michel KROMER

Délégués suppléants :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • Mme Chantal PHILIPPON

Comité consultatif Adolescents

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • M. Laurent GOTTI
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • M. Michel KROMER
  • Mme Marie-Ange MANIER

Membres extérieurs : /

Commission Scolaire

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • Mme Martine HAMELIN
  • Mme Marie-Ange MANIER
  • M. Jacques PETITJEAN

Comité consultatif Vie Associative

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Elisabeth BAHY
  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Hervé GRISEY
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • Mme Martine HAMELIN
  • M. Nicolas IRENEE
  • Mme Annie ISBLED
  • M. Michel KROMER
  • Mme Marie-Ange MANIER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON

Commission d’Evaluation des Charges Transférées

Délégué:

  • M. René BAZIN

Comité consultatif de la construction de la Maison des Services

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Elisabeth BAHY
  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Hervé GRISEY
  • M. Pascal GROSS
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • M. Gérard GUYON
  • Mme Martine HAMELIN
  • M. Nicolas IRENEE
  • Mme Annie ISBLED
  • M. Michel KROMER
  • Mme Marie-Ange MANIER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON
  • M. Christophe PROBST
  • M. Yann REVERCHON

Comité consultatif de la sécurisation de la rue de l’École Maternelle

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Michel KROMER
  • M. Emmanuel LEBLANC
  • Mme Marie-Ange MANIER
  • M. André PELTIER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON

Comité consultatif sécurité

Président : M. René BAZIN

Délégués :

  • Mme Marianne BEAUFREZ
  • M. Alain FESSLER
  • M. Laurent GOTTI
  • M. Hervé GRISEY
  • M. Jean-Paul GRUEBER
  • M. Michel KROMER
  • M. Jacques PETITJEAN
  • Mme Chantal PHILIPPON
  • M. André PELTIER
  • M. Philippe VAILLANT

Commission d’Appel d’Offre Mixte (CCPSV)

Point à temps
Groupement de Commande signalisation

Délégué titulaire : René BAZIN
Délégué suppléant : Hervé GRISEY

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1 rue de Rougemont
90170 ÉTUEFFONT
Tél : 03 84 54 60 40
Fax : 03 84 54 69 71

Horaires

Lundi : de 14 h 00 à 17 h 30
Mardi : de 14 h 00 à 17 h 30
Mercredi : de 8 h 30 à 11 h 30
Jeudi : de 14 h 00 à 17 h 30
Vendredi : de 14 h 00 à 17 h 30
Samedi : de 9 h 00 à 12 h 00
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