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La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le vendredi 28 janvier 2022 à 19h00 dans la salle du 1000 clubs.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Désignation secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
3. Compte rendu délégation du Maire
4. Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du budget primitif 2022
5. Centre de Gestion : renouvellement de la convention des contrôles des aires de jeux et des agrès sportifs
6. APF : demande de rachat partiel du bien en portage par l’établissement public Foncier du Doubs
7. Communauté de Communes des Vosges du Sud : Modification des statuts
8. Territoire d’Energie 90 : Reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité
9. City Stade : demande de subvention
10. Aire de jeux : demande de subvention
11. Forge Musée : procès-verbal de recollement
12. Informations diverses
13. Questions diverses

La commission culture vous propose la 1ère exposition d'art à ÉTUEFFONT (sur plusieurs sites) :

Plus d'informations en cliquant sur ce lien

Veuillez cliquer ici pour consulter l'arrêté préfectoral n° 90-2021-11-30-00002 prolongeant le port du masque dans le Territoire de Belfort jusqu'au 30 janvier 2022 pour les personnes de 11 ans ou plus.