Actualités
Vente de faux calendriers SMICTOM
Le SMICTOM de la Zone Sous-Vosgienne tient à rappeler qu’aucun de ses agents n’est autorisé à vendre des calendriers ou tout autre support.
Le SMICTOM ne vend aucun calendrier et ne collecte jamais d’argent en porte-à-porte.
Les calendriers de collecte 2020 seront distribués GRATUITEMENT aux habitants courant décembre 2019.
Pour toute question, merci de contacter le Smictom au 03 84 54 69 44 ou sictom.etueffont@wanadoo.fr
Médaille de la famille française 2020
Les mères ou les pères de famille élevant ou ayant élevé 4 enfants français dont l'aîné a atteint l'âge de 16 ans (au mai 2020) , sont priés de venir en mairie, s'ils le souhaitent, afin de retirer le dossier de candidature avant le 31 décembre 2019.
Recensement de la population
Le recensement de la population se déroulera du 16 janvier au 15 février 2020. Pour ce faire, la commune a besoin d'agents recenseurs.
Les personnes intéressées doivent transmettre leur candidature (CV + lettre de motivation) en mairie.
Contact :
Mairie - 1 rue de Rougemont - 90170 ÉTUEFFONT
Téléphone : 03 84 54 60 40
Avis aux Contribuables
La sécheresse de l'été 2019 dans le département du Territoire de Belfort a causé des pertes de récoltes au niveau des parcelles classées dans la catagorie cadastrale des Prés.
L'article 1398 du code général des impôts prévoit des dégrèvements spéciaux en cas de pertes de récoltes par suite d'évènements extraordinaires. À ce titre, pour l'année en cours, des dégrèvements ont été prononcé sur les montants des impositions.
La liste des parcelles faisant l'objet de dégrèvements au titre des pertes de récoltes, ainsi que le montant de ceux-ci, peut-être consultée en mairie aux horaires d'ouverture habituels.
Cartographie des cours d'eau
Un registre d'observations est mis à votre disposition, en mairie, afin que vous puissiez faire part de vos avis et remarques sur la cartographie des écoulements identifiés de notre commune.
Pour plus d'informations, une page internet dédiée à la cartographie des cours d'eau et à leur entretien a été mise en place afin de regrouper l'ensemble des informations relatives à cette démarche. Elle est consultable via le lien suivant http://www.territoire-de-belfort.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eau/Cartographie-des-cours-d-eau-et-entretien
Pour visualiser le document d'informations sur le registre, veuillez cliquer sur ce lien
Assurance maladie du Territoire de Belfort
La complémentaire santé solidaire remplacera, à compter du 1er novembre 2019, la CMUc et l'ACS.
Veuillez cliquer sur ce lien pour plus d'informations
Pourquoi choisir un médecin traitant ?
